Les cours de délivrance de permis à points comprennent tous les types de cours de sensibilisation à la sécurité routière. Nous avons des stages qui collectent des points qu’on peut suivre volontairement, des cours obligatoires pour les jeunes conducteurs et des cours liés aux décisions de justice. Ainsi, selon la situation des stagiaires, différents types de stages sont autorisés.
Le Stage volontaire de récupération de points
Dans ce premier cas, le stagiaire connaît son solde de points. L’inscription est une décision volontaire prise par une personne afin de récupérer un capital de points plus confortable. En effet, Le stage de récupération de points volontaire est ouvert à tous les conducteurs qui souhaitent récupérer des points après qu’un grand nombre de points ont été retirés.
Après une ou plusieurs infractions au code de la route, le conducteur peut décider de s’inscrire volontairement pour reconstituer son capital de points. Formaest expert dans les stages de récupération de point vous guidés plus facilement. Pour cela, trois conditions sont requises : effectivement perdre des points sur son permis, être titulaire d’un permis valide, et ne pas faire le stage dans les 12 mois précédant la formation.
Le Stage obligatoire de récupération de points
Au nombre des stages de sensibilisation à la sécurité routière, il y a le stage de récupération obligatoire. Ce deuxième cas concerne particulièrement les jeunes conducteurs avec un permis d’essai. Ceux-ci possèdent généralement un score de 6, 8 ou 10 points.
Suite à une action de violation entraînant la perte de 3 points ou plus, l’apprenti sera avisé de l’obligation de suivre un stage de récupération de points. Ensuite, il aura 4 mois pour s’entraîner et suivre ladite formation. En respectant la limite de temps, le stagiaire peut récupérer jusqu’à 4 points. Ceci en restant néanmoins dans la limite de points attribuée à son permis de conduire. De plus, il a la possibilité de demander le remboursement de son amende au trésor.
Les stages justices
Les deux derniers types de stages n’autorisent pas les points de récupération. En effet, il s’agit pour le troisième cas d’un stage obligatoire dans le cadre d’une composition pénale et d’un stage obligatoire comme peine complémentaire pour le quatrième cas. La troisième situation concerne des infractions graves, mais pour lesquelles aucun dommage corporel n’a été causé.
Le procureur peut décider d’offrir au conducteur la possibilité de faire un stage afin d’atténuer ou d’éviter certaines peines. Dans le quatrième cas, le stage obligatoire est une peine supplémentaire. En cas d’accident corporel ou de délit ou de responsabilité mettant en danger la vie d’autrui, le juge peut condamner l’auteur à suivre une formation à la sécurité routière. Celle-ci s’ajoute aux autres sanctions et doit être exécutée dans les 6 mois suivant le jugement.
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